Lois de Guyenne

Lois de Guyenne



Du peuple de Guyenne

Toutes personnes possédant une bicoque sur les terres de Guyenne sera considérée comme un ressortissant de ces terres.

Le droit de porter le titre de sujet du Duc de Guyenne s’acquiert en consentant à de multiples devoirs et délivre des droits.

Le titre s’ouvre à tous ressortissant baptisé dans le culte d’Aristote qui reconnaîtra l’autorité suprême du Duc et du Roy , l'assujettisation ne s’arrête point au sexe de l’individu tant que celui-ci travaille pour le bien du duché et de son peuple.

Seuls les sujets peuvent se présenter à des élections, tant municipale que ducale. Eux seuls peuvent postuler au poste de chambellan ou de mestre de camp.


Des bourgmestres de Guyenne

1. De l'élection et du rôle des bourgmestres

Le Duc dans sa sagesse comprend bien que le conseil et ses plus hauts
représentants ne seront jamais autant à même de diriger la communauté
d’un village qu’un sujet de ce même village.

En conséquence, tous les mois, les ressortissants possédant une échoppe ou des lopins de terre en ville se réuniront et éliront parmi eux le bourgmestre pour le mois suivant. Tout candidat déclaré doit payer un droit de cinquante écus.

Le bourgmestre ainsi élu obtient, après allégeance au Duc, le droit de basse-justice sur son village, ainsi que les clés de l’hôtel de ville. Il devra gérer la communauté, sa foire municipale, sa taverne, et, de concert avec le Prévost, s’assurer de la sécurité de la bourgade.

Il pourra, si besoin est, et dans la limite du convenable, lever un impôt pour le solde du trésor municipal.

2.Des obligations de fin de mandat des bourgmestres

Tout maire dont le mandat touche à sa fin, dont la démission a été acceptée par le Duc, ou dont la mairie a été prise par des brigands a les obligations suivantes :
- Rester une semaine en ville
- Permettre à la prévôté de vérifier la pureté de son mandat en leur
ouvrant la porte de son domicile. (fournir des screens des inventaires
perso et propriété au moment de l'entrée et de la sortie de fonction).

Ces dispositions contraignantes ont pour but d’empêcher tout pillage ou détournement de fonds de la part d’un maire élu.

Du Conseil ducal de Guyenne

1. De l'élection du Conseil

Afin d’assurer une gestion saine du duché, un conseil sera élu tous les deux mois pour épauler le Duc dans sa tâche.

L’ensemble des ressortissants du duché vote pour une liste ce qui, en fonction du résultat, pourra permettre à ses premiers membres d’accéder au conseil.

Le conseil ayant la lourde tâche d’aider le Duc et d’effectuer pour lui
les tâches les plus importantes du duché, présenter une liste est
soumis à condition.

L’ouverture d’une liste coûte deux cents écus et la liste doit amasser auprès de ses membres, de ses sympathisants ou du simple ressortissant une somme de mille écus nécessaire à l’organisation de ces élections. Afin d’affirmer sa représentation, elle devra aussi fournir un document signé de la main des douze colistiers et de vingt autres sujets.

2. De la composition du Conseil

Le conseil ducal doit élire parmi ses membres, au début de chaque mandat, le Duc à un suffrage nominatif.

Les conseillers ducaux ont pour devoir d’effectuer les tâches que le Duc jugera bon de leur confier.

Le Bailli détermine les taux d'imposition, prélève l’impôt sur les mairies, gère le bétail du duché.
Le Commissaire au Mine gère les mines du Duché.
Le Commissaire au Commerce s'occupe des affaires commerciales du duché. En particulier, il contrôle la foire et les productions des domaines du
duché.
Le Connétable est le gérant du budget de l’armée. Le connétable alloue des crédits au prévôt des maréchaux et gère la logistique des armées. Il gère l’achat, l’entretien ou la vente d’armes via la foire du duché.
Le Prévôt des Maréchaux contrôle les forces de police dans le duché. Il a droit de restriction de la liberté et de contrainte, et le devoir de protection des personnes et des institutions, d'information et de représentation du Duc.
Le Capitaine dirige l'armée du Duché en opération.
Le Procureur est habilité au nom du Duc à intenter et mener les procès, il acquiert du Duc le droit de basse, moyenne et haute justice.
Le Juge rend la justice en conformité avec les us et les coutumes du duché.
Le Porte-parole communique les décisions du Duc et du Conseil au peuple et aux bourgmestres.
Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des ambassadeurs et est responsable des relations
diplomatiques de Guyenne.

3. Du non-cumul des mandats

Afin de rester apte à la gestion des plus hautes fonctions du duché, il sera interdit à un membre du conseil de se présenter à une autre charge.

4. Du renvoi d'un conseiller

Tout membre du conseil peut être renvoyé par le Duc en cas de faute grave, s’il est condamné pour des crimes de moyenne ou haute justice ou s’il vient à s’absenter sur de longues durées.

Du Duc

Le Duc est élu parmi les membres du conseil comtal.
Il conserve entre ses mains tous les pouvoirs sur le peuple de Guyenne, les ayant reçus du Roy de France après son hommage.
Le Duc peut, s’il le souhaite déléguer son autorité à ses conseillers. Le
conseiller recevant cette délégation entreprendra des actions au nom du
Duc.

De ce pouvoir, il découle que le Duc peut gracier tout homme
condamné par la justice du duché ou bien choisir lui-même la peine s’il
l’estime trop clémente en première instance.
Le Duc a seul la prérogative diplomatique et il peut signer des accords et des traités, ou déclarer la guerre à un autre état, dans le respect de son
allégeance au Roy.

Après un vote majoritaire du conseil, le Duc peut déclarer la loi martiale, celle-ci étant automatiquement déclarée en cas de guerre. La loi martiale permet au duc de bannir, d’emprisonner ou d’interdire d’accès toutes personnes qu’il estimera dangereuses pour le duché.

De la justice

Tout crime et délit commis dans le duché de Guyenne par un habitant ou
un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence,
est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne.

Les crimes et délits reconnus en Guyenne sont subdivisés en différentes catégories par proportionnalité de violence.

La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas
d’esclavagisme ou d’escroquerie, toute action qui se répercutera au
détriment des autres ressortissants. Elle est du rôle des maires.

La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre
publique, toute action qui aura des effets néfastes sur la vie du
village, par leur gravité, les crimes de sang rentre dans cette
catégorie.

La haute Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison, toute action qui aura des effets néfastes sur le duché.

Le juge a le devoir de juger lorsqu’une affaire où un tiers ou le duché a
subi un dommage et que la loi est obscure ou lacunaire. Devant
l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se
basant sur son seul bon sens juridique. Sa décision de justice fera
alors jurisprudence. Ce qui signifie, que dans un cas similaire, sa
décision sera considérée comme un us et coutume de ce duché.

1. De l'escroquerie

Tout faquin qui usera de ses dons de commerçant, de sa filouterie ou de
faux pour berner un honnête habitant sera considéré comme Escroc et
conduit au tribunal.

2. De l'esclavagisme

Tout faquin qui osera employer serf sur ses terres en ne le rémunérant
pas décemment sera considéré comme esclavagiste et conduit au tribunal.

Nota Bene : Le salaire minimum reconnu en terre guyennaise est de quinze écus.
Les salaires municipaux minimaux supérieurs au salaire ducal seront pris
comme minimum dans la municipalité concernée, seule les offres d’emploi
ducales resteront soumises au salaire ducal minimal.

3. Du trouble à l'ordre public

Tout faquin qui troublera la quiétude de son village par ses
agissements ou ses dires sera considéré comme un fauteur de troubles et
conduit au tribunal

4. De la trahison et de la haute trahison

Tout fonctionnaire du duché, maire ou conseiller, qui démissionera sans
l'accord du duc sera considéré comme haut traitre de par sa fonction et
sera traduit en justice.

Toute personne révélant des informations confidentielle ou relevant de la sécurité du duché sera poursuivie pour trahison.
Par extrapolation, toute personne affichant ouvertement être en possesion
d'information confidentielle sera poursuivie pour trahison en qualité
de complice.

5. Du casier judiciaire et de la récidive

Toute personne inscrite au casier judiciaire perd les droits inhérents au
statut de sujet pour une durée à determiner suivant la faute commise ,
et dans le cas où le criminel n'était pas sujet, il perd la possibilité
de le devenir durant une période à determiner suivant la faute commise,
période qu'il devra mettre à profit pour montrer qu'il est digne de
devenir sujet de Guyenne.

Le retrait du statut de sujet, ou l'interdiction de le devenir, peut, dans les cas les plus graves, être définitif.

Tout comportement illégal ou exemplaire pourra entrainer la révision de cette période.

Une personne inscrite au casier et recondamnée pour un crime similaire verra sa peine automatiquement majorée.